Olivier Bray


De: Olivier BRAY
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000049880976(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Olivier BRAY
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000038930623(source JORF)
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Olivier BRAY
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur régional de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2018-06-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000036911491(source JORF)
détachement
16 Mai 201816/05/2018
De: BRAY (Olivier)
magistrat, coordonnateur régional de formation à l'école nationale de la magistrature
Objet:
auditeur de la 211e session en région (promotion « Les anges blancs, infirmières de la Grande Guerre ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Paris et à Brest du 15 janvier au
23 février 2018
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000036897293(source JORF)
conférés
12 Mai 201812/05/2018
De: BRAY (Olivier)
magistrat, coordonnateur régional de formation à l'école nationale de la magistrature
Objet:
pour participer à la 211e session en région de l'Institut des hautes études de défense les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000036251115(source JORF)
désignation
23 Décembre 201723/12/2017
De: Olivier Bray
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur régional de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2015-06-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000030890986(source JORF)
détachement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Olivier BRAY
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000027362861(source JORF)
nomination
28 Avril 201328/04/2013
De: Olivier BRAY
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Olivier Bray
substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bray (Olivier)
substitut (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Olivier Bray
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Caen
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: BRAY (Olivier)
substitut (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Olivier Bray
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Olivier Bray
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Premier procureur de la République adjoint
Remplace:
M. Rodionoff
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Olivier Bray
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Substitut du procureur de la République
Remplace:Mme Dupuis
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Bray (Olivier)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1990)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000343410(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.